VERSTELLBARER LIEGESTUHL

Brevet européen · EP2892393 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2892393
Numéro de demande
EP13801722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
8 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A47C 20/04 (2006.01)
A47C 20/08 (2006.01)
Priorité
BE 201200581 05.09.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/058313 05.09.2013
Publication PCT
WO2014/037896 13.03.2014
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 8 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2017

Parties

Titulaire

Royal Botania

2560 Nijlen, BE

Inventeur

VAN PUYVELDE, Kris Jan Simon

2530 Boechout, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.