VORRICHTUNGEN UND SYSTEME ZUR GEWEBEENTFERNUNG

Brevet européen · EP2892438 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2892438
Numéro de demande
EP13834689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
10 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
WO PCT/US2012/053641 04.09.2012
Demande PCT
PCT/US2013/037478 26.04.2013
Publication PCT
WO2014/039111 13.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 15 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.11.2018

  6. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

Med-Logics, Inc.

1627 Enterprise Road,, Athens, TX 75751, US

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

DENNEWILL, James

Laguna Hills, CA 92653, US

NAZARIFAR, Nader

Laguna Niguel, CA 92677, US

HUGHES, Gregg

San Clemente, CA 92672, US

ROSS, Rodney, L.

Athens, TX 75751, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.