EXTERNE BEFESTIGUNG

Brevet européen · EP2892450 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2892450
Numéro de demande
EP13752993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
5 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
7 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61B 17/64 (2006.01)
Priorité
US 201261696695 P 04.09.2012
US 201361775239 P 08.03.2013
US 201313961729 07.08.2013
Demande PCT
PCT/US2013/054058 08.08.2013
Publication PCT
WO2014/039205 13.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 11 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.10.2016

  7. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 W. Center Street, Warsaw IN 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

MYERS, Thomas

Marietta, Georgia 30067, US

O'TOOLE, Robert V.

Lutherville, Maryland 21093, US

NASCONE, Jason W.

Highland, Maryland 20777, US

LORANG, Douglas M.

San Jose, California 95125, US

FAUTH, Andrew

River Heights, Utah 84321, US

TRIPLETT, Daniel J.

Providence, Utah 84332, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.