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Brevet européen · EP2892451 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2892451
- Numéro de demande
- EP13750588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 29 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012103384 U 05.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/067379 21.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/037220 13.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 17 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Inventeur
64646 Heppenheim, DE
63755 Alzenau, DE
63755 Alzenau, DE
63840 Hausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.