SOLUTION AQUEUSE DE PROTÉINE À CONCENTRATION ÉLEVÉE DE VISCOSITÉ RÉDUITE

Brevet européen · EP2892504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2892504
Numéro de demande
EP13767046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
1 févr. 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 39/00 (2006.01)
A61K 47/16 (2006.01)
A61K 9/08 (2006.01)
Priorité
FR 1258494 10.09.2012
US 201261699053 P 10.09.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/052076 10.09.2013
Publication PCT
WO2014/037680 13.03.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Titulaire

ADOCIA

Adocia

115, avenue Lacassagne, 69003 Lyon, FR

Inventeur

SOULA, Olivier

F-69330 Meyzieu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.