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Brevet européen · EP2892595 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2892595
- Numéro de demande
- EP13770848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 15/02 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)B05B 5/025 (2006.01)
- Priorité
- EP 12181986 28.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/067849 28.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/033186 06.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 23 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 29 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
79291 Merdingen, DE
CH-3032 Hinterkappelen
CH-3018 Bern
CH-4410 Liestal
79588 Efringen-Kirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.