SYSTEME MICROFLUIDIQUE PRESENTANT UN LIT DE PARTICULES MAGNETIQUES
Brevet européen · EP2892652 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2892652
- Numéro de demande
- EP13766617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B03C 1/28 (2006.01)G01N 33/543 (2006.01)B03C 1/01 (2006.01)
- Priorité
- FR 1258396 07.09.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/052057 06.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/037674 13.03.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Titulaire
Viovy, Jean-Louis
26 Rue de l'Espérance, 75013 Paris, FR
Descroix, Stéphanie
75014 Paris, FR
Tabnaoui, Sanae
4125 Riehen
Malaquin, Laurent
91310 Linas, FR
Inventeur
Viovy, Jean-Louis
75013 Paris, FR
Descroix, Stéphanie
75014 Paris, FR
Tabnaoui, Sanae
4125 Riehen
Malaquin, Laurent
91310 Linas, FR
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.