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Brevet européen · EP2892668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2892668
Numéro de demande
EP13834679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
19 sept. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 22/22 (2006.01)
Priorité
US 201213602712 04.09.2012
Demande PCT
PCT/US2013/054503 12.08.2013
Publication PCT
WO2014/039213 13.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Titulaire

Stolle Machinery Company, LLC

6949 South Potomac Street, Centennial, Colorado 80112, US

Inventeur

ZUMBERGER, Neil A.

Sidney, Ohio 45365, US

RIPPLE, Stephen P.

Canton, Ohio 44708, US

BUTCHER, Gregory H.

Columbus, Ohio 43215, US

TURNBULL, Robert D.

Massillon, Ohio 44646, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.