VERSCHIEBESYSTEM FÜR EINEN MONTAGE- ODER SCHWEISSTISCH
Brevet européen · EP2892692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2892692
- Numéro de demande
- EP13759741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 8 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B25H 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012216020 10.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/068641 09.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/037568 13.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Inventeur
DEMMELER, Johannes
87700 Memmingen/Amendingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.