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Brevet européen · EP2892695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2892695
Numéro de demande
EP13834961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
2 août 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 1/04 (2006.01)
Priorité
US 201261698654 P 09.09.2012
Demande PCT
PCT/US2013/055901 21.08.2013
Publication PCT
WO2014/039254 13.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Inventeur

DUEY, Wes

Oregon City, OR 97045, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.