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Brevet européen · EP2892761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2892761
Numéro de demande
EP13835285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
18 avr. 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 15/04 (2006.01)
A47K 11/02 (2006.01)
Priorité
SE 1250995 05.09.2012
Demande PCT
PCT/SE2013/050498 03.05.2013
Publication PCT
WO2014/038992 13.03.2014
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Titulaire

Sirius Technology AS

Sjøviksveien 1, 6475 Midsund, NO

Inventeur

FRANZÉN, Dag

S-681 31 Kristinehamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.