SCHIENENTRIEBFAHRZEUG
Brevet européen · EP2892781 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2892781
- Numéro de demande
- EP13777219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B61D 15/00 (2006.01)B61J 3/12 (2006.01)B60F 1/04 (2006.01)
- Priorité
- BE 201200572 03.09.2012
- Demande PCT
- PCT/BE2013/000044 28.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/032126 06.03.2014
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 24.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 16 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 16.09.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 25 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 17 mars 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Rentaloc, besloten vennootschap, met beperkte aansprakelijkheid, Zandhovensebaan 76, 2970 Schilde, Belgique → Rentaloc, besloten vennootschap, met beperkte aansprakelijkheid, Industriestraat 6, 2500 Lier, Belgique
Publié dans Swissreg le 17.03.2017
- 19 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.01.2017
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
B2820 Bonheiden, BE
B-2970 Schilde, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.