PANNEAU RAIDI ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION

Brevet européen · EP2892807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2892807
Numéro de demande
EP13767040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
24 août 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 41/00 (2006.01)
Priorité
FR 1258480 10.09.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/052069 09.09.2013
Publication PCT
WO2014/037678 13.03.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

Airbus Group SAS

37, Boulevard de Montmorency, 75016 Paris, FR

Inventeur

BERMUDEZ, Michel

F-92150 Suresnes, FR

MESNAGE, Didier

F-92210 Saint Cloud, FR

SMAOUI, Hichem

F-75014 Paris, FR

FLEURY, Benoît

F-92150 Suresnes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.