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Brevet européen · EP2892818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2892818
Numéro de demande
EP13835250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
23 août 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 53/04 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
B32B 5/18 (2006.01)
B32B 7/02 (2006.01)
B32B 7/06 (2006.01)
B32B 15/04 (2006.01)
B32B 15/20 (2006.01)
B32B 27/06 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
Priorité
US 201213604259 05.09.2012
Demande PCT
PCT/US2013/057255 29.08.2013
Publication PCT
WO2014/039365 13.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Inventeur

THORSTENSEN-WOLL, Robert William

Barrie, Ontario L4N 0Y9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.