COMPOSITION D'ALLOPHANATE ET DE RESINE HYDROPHOBE
Brevet européen · EP2892939 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2892939
- Numéro de demande
- EP13760026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 31 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C08G 18/69 (2006.01)C08G 18/78 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)H01B 3/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 1258415 07.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/068493 06.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/037514 13.03.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 9 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 09.09.2016
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Titulaire
69800 Saint-Priest, FR
Inventeur
F-69007 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.