PROCÉDÉ DE TRAITEMENT POUR L'ÉLABORATION D'IMPLANTS OU DE PROTHÈSES DE POLYMÈRES À LIBÉRATION CONTRÔLÉE DE PRINCIPES ACTIFS

Brevet européen · EP2892940 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2892940
Numéro de demande
EP13766595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
14 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
28 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61L 27/54 (2006.01)
C08K 9/00 (2006.01)
A61L 27/36 (2006.01)
C08G 63/90 (2006.01)
C08J 7/02 (2006.01)
Priorité
FR 1258210 04.09.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/051990 29.08.2013
Publication PCT
WO2014/037651 13.03.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  6. 1 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.05.2018

  7. 1 mai 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    André, Jean-Marie, 8 Rue des Fabres, 13001 Marseille, France, Badens, Elisabeth, 305 rue Paradis, 13008 Marseille, France, Forzano, Olivier, 4 Bis Allée des Peupliers, 83270 Les Lecques, France, Masmoudi, Yasmine, 8 boulevard Ferdinand de Lesseps, Rés. Les Jardins de Méjanes - Bât C, 13090 Aix En Provence, France → André, Jean-Marie, 8 Rue des Fabres, 13001 Marseille, France, Badens, Elisabeth, 305 rue Paradis, 13008 Marseille, France, Masmoudi, Yasmine, 20 avenue Saint Mitre des Champs, Rés. Les Magnolias - Bât A - Apt A 201, 13090 Aix En Provence, France, Forzano, Olivier, 205 Chemin de la Bare Saint Jean, 13080 Luynes, France

    Publié dans Swissreg le 01.05.2018

  8. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Titulaire

André, Jean-Marie

8 Rue des Fabres, 13001 Marseille, FR

Badens, Elisabeth

13008 Marseille, FR

Masmoudi, Yasmine

13090 Aix En Provence, FR

Forzano, Olivier

13080 Luynes, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

André, Jean-Marie

13001 Marseille, FR

Badens, Elisabeth

13008 Marseille, FR

Forzano, Olivier

83270 Les Lecques, FR

Masmoudi, Yasmine

13090 Aix En Provence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.