COPOLYAMIDE, COMPOSITION COMPRENANT UN TEL COPOLYAMIDE ET LEURS UTILISATIONS
Brevet européen · EP2892942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2892942
- Numéro de demande
- EP13762190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C08G 69/36 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)A43B 13/04 (2006.01)A43B 5/00 (2022.01)A43B 1/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1258232 04.09.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/051972 27.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/037647 13.03.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 29 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.01.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
F-27300 Bernay, FR
F-27300 Bernay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.