COMPOSITION DE NANOCOMPOSITE

Brevet européen · EP2892954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2892954
Numéro de demande
EP13759510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
28 déc. 2016
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/10 (2006.01)
C08K 3/00 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
C08L 51/00 (2006.01)
Priorité
BE 201200586 06.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/068506 06.09.2013
Publication PCT
WO2014/037522 13.03.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 13 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2022

  3. 11 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.02.2017

  4. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

NMC S.A.

Gert-Noël-Strasse, 4731 Eynatten, BE

Mandataire

OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A.

c/o SCHLUEP & DEGEN P.O. BOX 8062, 3001 Bern

Inventeur

MAYERES, Jean-Pierre

B-4700 Eupen, BE

WOSCHEK, Guy

B-4841 Henri-Chapelle, BE

JOB, Denis

B-4031 Angleur, BE

FOUAD, Laoutid

F-59130 Lambersart, FR

PERSENAIRE, Olivier

B-7050 Jurbise, BE

DUBOIS, Philippe Ghislain

B-4260 Ciplet (Braives), BE

BONNAUD, Leila

F-59300 Valenciennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.