POLYPEPTIDE À ACTIVITÉ BETA-GLUCOSIDASE RENFORCÉE À BASSE TEMPÉRATURE

Brevet européen · EP2893010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2893010
Numéro de demande
EP13774720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
5 avr. 2017
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/42 (2006.01)
C12P 7/10 (2006.01)
C12P 19/02 (2006.01)
C12P 19/14 (2006.01)
C12P 7/14 (2006.01)
Priorité
FR 1258260 05.09.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/052036 04.09.2013
Publication PCT
WO2014/037667 13.03.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Titulaire

IFP Energies nouvelles

IFP Énergies nouvelles

1 & 4, avenue de Bois-Préau, 92852 Rueil-Malmaison Cedex, FR

Proteus

ZI de la Vigne aux Loups 23 rue Bossuet, 91160 Longjumeau, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3 rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

MARGEOT, Antoine

75018 Paris, FR

MATHIS, Hugues

77600 Bussy Saint Georges, FR

AYRINHAC, Céline

30350 Domessargues, FR

ULLMANN, Christophe

30000 Nimes, FR

PERSILLON, Cécile

30000 Nimes, FR

FORT, Sébastien

38410 Uriage, FR

ARMAND, Sylvie

38100 Grenoble, FR

PETIT, Maud

59700 Marcq en Baroeul, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.