REGARD DE CHAUSSEE
Brevet européen · EP2893087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2893087
- Numéro de demande
- EP13774721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E02D 29/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1258302 05.09.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/052038 04.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/037669 13.03.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 18 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 18.12.2025
- 19 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
VINET, Bertrand
F-60000 Beauvais, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.