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Brevet européen · EP2893099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2893099
Numéro de demande
EP13762676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
15 août 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/04 (2006.01)
E04B 9/24 (2006.01)
Priorité
US 201261696424 P 04.09.2012
Demande PCT
PCT/US2013/058010 04.09.2013
Publication PCT
WO2014/039528 13.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Inventeur

BERGMAN, Todd, M.

Lititz, PA 17543, US

WATERS, James, R.

Lancaster, PA 17602, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.