ROTOR DE TURBINE REFROIDI

Brevet européen · EP2893141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2893141
Numéro de demande
EP13766598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
26 oct. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 5/08 (2006.01)
F01D 5/26 (2006.01)
F01D 5/30 (2006.01)
Priorité
FR 1258190 03.09.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/051995 29.08.2013
Publication PCT
WO2014/033408 06.03.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Titulaire

SNECMA

2 Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

ROUSSELY-ROUSSEAU, Amaury

F-77550 Moissy Cramayel Cedex, FR

BURLET, Guy

F-77550 Moissy Cramayel Cedex, FR

MAREIX, Jean-Pierre

F-77550 Moissy Cramayel Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.