SEGMENTIERTE VENTILSTOPFBUCHSE

Brevet européen · EP2893229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2893229
Numéro de demande
EP13835563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
18 avr. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/02 (2006.01)
Priorité
US 201261697661 P 06.09.2012
Demande PCT
PCT/US2013/058327 05.09.2013
Publication PCT
WO2014/039720 13.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Inventeur

MURAN, John, W.

Reno, NV 89511, US

KELLEY, John

Reno, NV 89506, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.