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Brevet européen · EP2893256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2893256
- Numéro de demande
- EP13753861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23C 3/00 (2006.01)F23L 15/04 (2006.01)F27D 99/00 (2010.01)
- Priorité
- DE 202012103366 U 04.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/067942 29.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/037280 13.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
WÜNNING, Joachim, G.
71229 Leonberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.