SPEICHERKESSEL

Brevet européen · EP2893265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2893265
Numéro de demande
EP13779368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
3 mai 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/56 (2006.01)
A47J 31/54 (2006.01)
F24H 1/20 (2006.01)
F24H 1/22 (2006.01)
F24H 9/00 (2006.01)
Priorité
IT TO20120726 13.08.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/056621 13.08.2013
Publication PCT
WO2014/027310 20.02.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Inventeur

ADOBATI, Matteo

24027 Menbro, IT

MAGNO, Alessandro

I-24030 Brembate Sopra, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.