DISPOSITIF DE PRÉLÈVEMENT PASSIF DE TRITIUM

Brevet européen · EP2893539 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2893539
Numéro de demande
EP13760009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
18 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G21F 9/02 (2006.01)
Priorité
FR 1258303 05.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/068400 05.09.2013
Publication PCT
WO2014/037461 13.03.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 2 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 02.10.2025

  3. 20 juin 2025

    Transféré

    Titulaire
    Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire, 31 Avenue de la Division Leclerc, 92260 Fontenay aux Roses, France → Etat français représenté par le président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire et de Radioprotection, 15 rue Louis Lejeune, 92120 Montrouge, France

    Publié dans Swissreg le 20.06.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 3 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2023

  6. 31 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2022

  7. 25 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.05.2017

  8. 18 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

Parties

Inventeur

CALDEIRA IDEIAS, Pédro

F-78400 Chatou, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.