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Brevet européen · EP2893620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2893620
Numéro de demande
EP13802707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
31 mars 2021
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 11/02 (2016.01)
Priorité
GB 201216099 10.09.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/058409 09.09.2013
Publication PCT
WO2014/037921 13.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

Protean Electric Limited

Silvertree Unit 10b Coxbridge Business Park Alton Road, Farnham, Surrey GU10 5EH, GB

Inventeur

Owen, Geoffrey

Farnham, Surrey GU10 5EH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.