Rauchartikel
Brevet européen · EP2893822 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2893822
- Numéro de demande
- EP14199677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 mars 2010
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 5 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
1 entrée antérieure
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
Tokyo, 130-8603, JP
Tokyo, 130-8603, JP
Tokyo, 130-8603, JP
Tokyo, 130-8603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.