Schlammabscheider
Brevet européen · EP2893981 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2893981
- Numéro de demande
- EP15150294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2015
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B04C 5/04 (2006.01)B04C 5/103 (2006.01)B04C 5/107 (2006.01)B04C 5/13 (2006.01)B04C 5/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 202014 09.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 30 mai 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel → Zacco GmbH, Limmatquai 4, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 21 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.06.2024
- 21 juin 2024
Transféré
- Titulaire
- IMI Hydronic Engineering Switzerland AG, Mühlerainstrasse 26, 4414 Füllinsdorf → IMI Hydronic Engineering International SA, Lake Geneva business Park, Route de Crassier 19, 1262 Eysins
- Mandataire
- Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 21.06.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
2 entrées antérieures
- 1 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 01.05.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
4132 Muttenz
79585 Steinen, DE
4125 Riehen
4410 Liestal
79713 Bad Säckingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.