Holzbearbeitungsanlage
Brevet européen · EP2894018 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2894018
- Numéro de demande
- EP15153418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2011
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 14 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B27M 1/08 (2006.01)B27C 9/02 (2006.01)B27C 9/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010007378 10.02.2010
- Divisionnaire de
- EP11152657
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 20 févr. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Hundegger, Hans, Kemptener Strasse 1, 87749 Hawangen, Allemagne (supprimé)
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- Hundegger, Hans, Kemptener Strasse 1, 87749 Hawangen, Allemagne (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 20.02.2024
- 20 févr. 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- Hans Hundegger Beteiligungs GmbH & Co. KG, Auf der Geigerhalde 41, 87459 Pfronten-Weißbach, Allemagne
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
- Inventeur
- Hundegger, Hans, Kemptener Strasse 1, 87749 Hawangen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.02.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
- 14 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
87749 Hawangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.