REIBUNGSMATERIAL

Brevet européen · EP2894208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2894208
Numéro de demande
EP13797481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
12 févr. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 69/02 (2006.01)
Priorité
JP 2012122046 29.05.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/067894 28.06.2013
Publication PCT
WO2013/180315 05.12.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

Nisshinbo Brake Inc.

31-11, Nihonbashi Ningyocho 2-chome, Chuo-ku Tokyo 103-8650, JP

Inventeur

YAGUCHI Mitsuaki

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

TAKADA Toshiya

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

HATTORI Yasuki

Oira-gun Gunma 370-0614, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.