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Brevet européen · EP2894503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2894503
Numéro de demande
EP13836098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
18 nov. 2020
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 13/14 (2006.01)
G02B 3/08 (2006.01)
Priorité
US 201261696872 P 05.09.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/073663 03.09.2013
Publication PCT
WO2014/038541 13.03.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

SEKI, Daisuke

Mishima-gun Osaka 618-0001, JP

FUJIMURA, Kayoko

Mishima-gun Osaka 618-0001, JP

IKEDA, Katsumoto

Mishima-gun Osaka 618-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.