OPTISCHES INFRAROT-BILDGEBUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2894503 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2894503
- Numéro de demande
- EP13836098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 13/14 (2006.01)G02B 3/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201261696872 P 05.09.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/073663 03.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/038541 13.03.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
SEKI, Daisuke
Mishima-gun Osaka 618-0001, JP
FUJIMURA, Kayoko
Mishima-gun Osaka 618-0001, JP
IKEDA, Katsumoto
Mishima-gun Osaka 618-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.