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Brevet européen · EP2894537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2894537
Numéro de demande
EP13835676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
26 févr. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05F 1/56 (2006.01)
G05F 1/571 (2006.01)
G05F 1/575 (2006.01)
Priorité
JP 2012197541 07.09.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/068815 10.07.2013
Publication PCT
WO2014/038284 13.03.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Inventeur

KUROZO, Tadashi

Chiba-shi Chiba 261-8507, JP

NAKASHIMO, Takao

Chiba-shi Chiba 261-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.