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Brevet européen · EP2894537 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2894537
- Numéro de demande
- EP13835676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05F 1/56 (2006.01)G05F 1/571 (2006.01)G05F 1/575 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012197541 07.09.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/068815 10.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/038284 13.03.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
KUROZO, Tadashi
Chiba-shi Chiba 261-8507, JP
NAKASHIMO, Takao
Chiba-shi Chiba 261-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.