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Brevet européen · EP2894755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2894755
- Numéro de demande
- EP13833654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2013
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 27 mars 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)H02J 50/10 (2016.01)
- Priorité
- JP 2012192959 03.09.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/072429 22.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/034523 06.03.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
HINO, Yoshiharu
Ibaraki-shi, Osaka 567-8567, JP
MIYAKE, Akira
Ibaraki-shi, Osaka 567-8567, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.