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Brevet européen · EP2894755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2894755
Numéro de demande
EP13833654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
27 mars 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
H02J 50/10 (2016.01)
Priorité
JP 2012192959 03.09.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/072429 22.08.2013
Publication PCT
WO2014/034523 06.03.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Inventeur

HINO, Yoshiharu

Ibaraki-shi, Osaka 567-8567, JP

MIYAKE, Akira

Ibaraki-shi, Osaka 567-8567, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.