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Brevet européen · EP2894756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2894756
Numéro de demande
EP13834672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2013
Publié
15 juil. 2015
Délivré
10 oct. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 50/12 (2016.01)
H02J 50/90 (2016.01)
H02J 50/10 (2016.01)
H02J 5/00 (2016.01)
H02J 7/02 (2016.01)
Priorité
JP 2012196324 06.09.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/072430 22.08.2013
Publication PCT
WO2014/038388 13.03.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

Maxell Holdings, Ltd.

1, Koizumi, Oyamazaki, Oyamazaki-cho, Otokuni-gun,, Kyoto 618-8525, JP

Inventeur

MIYAKE, Akira

Ibaraki-shi, Osaka 567-8567, JP

HINO, Yoshiharu

Ibaraki-shi, Osaka 567-8567, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.