PROCEDE ALTERNATIF DE MICROENCAPSULATION DE PRINCIPES ACTIFS
Brevet européen · EP2894978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2894978
- Numéro de demande
- EP13773633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 18 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A01N 25/28 (2006.01)A61K 8/11 (2006.01)A61K 9/50 (2006.01)C09B 67/02 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 1258503 11.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/068760 10.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/041001 20.03.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 18 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
Parties
Inventeur
HUILIER, Hervé
F-70400 Errevet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.