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Brevet européen · EP2895045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2895045
Numéro de demande
EP13744520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 5/36 (2006.01)
A47L 9/00 (2006.01)
A47L 9/28 (2006.01)
Priorité
DE 102012108652 14.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/066028 30.07.2013
Publication PCT
WO2014/040793 20.03.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Alfred Kärcher GmbH & Co. KG

Alfred-Kärcher-Strasse 28-40, 71364 Winnenden, DE

Inventeur

FRANK, Jürgen

71737 Kirchberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.