EINWEG-KAPSULORHEXISPINZETTE
Brevet européen · EP2895079 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2895079
- Numéro de demande
- EP13854303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 21 juin 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/29 (2006.01)A61B 17/30 (2006.01)A61F 9/007 (2006.01)
- Priorité
- US 201213675509 13.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/066575 24.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/078049 22.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.