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Brevet européen · EP2895113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2895113
- Numéro de demande
- EP13810962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 16 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/40 (2006.01)
- Priorité
- EP 12199430 27.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/077419 19.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/102141 03.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
- 16 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
CH-8404 Winterthur
Paris / 75116, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.