STENT
Brevet européen · EP2895117 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2895117
- Numéro de demande
- EP13776491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/90 (2013.01)A61F 2/91 (2013.01)A61F 2/915 (2013.01)A61F 2/844 (2013.01)
- Priorité
- DE 102012220129 05.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/071407 14.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/067770 08.05.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 20 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 21 févr. 2018
Transféré
- Titulaire
- Variomed AG, Gärten 71, 9496 Balzers, Liechtenstein → optimed medizinische Instrumente GmbH, Ferdinand-Porsche-Strasse 11, 76275 Ettlingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 25 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 25.11.2016
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
76356 Weingarten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.