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Brevet européen · EP2895224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2895224
- Numéro de demande
- EP13762811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 17 mars 2021
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/01 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/12 (2006.01)G16H 20/40 (2018.01)G16H 40/63 (2018.01)
- Priorité
- US 201261700072 P 12.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/068963 12.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/041104 20.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
BOCKÉ, Hans
S-18773 Täby, SE
BROBORG, Stefan
SE-163 49 Haninge, SE
JANSSON, Jacob
135 36 Tyresö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.