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Brevet européen · EP2895243 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2895243
- Numéro de demande
- EP13774052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A63H 33/08 (2006.01)A63H 33/06 (2006.01)A63H 17/06 (2006.01)
- Priorité
- DK 201270554 11.09.2012
- Demande PCT
- PCT/DK2013/050288 10.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/040602 20.03.2014
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Inventeur
SCHILDKNECHT HOÈ, Mikkel
DK-7130 Juelsminde, DK
RYAA, Jan
DK-7190 Billund, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.