RAHMEN FÜR FILTER

Brevet européen · EP2895252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2895252
Numéro de demande
EP12799545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2012
Publié
22 juil. 2015
Délivré
6 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/12 (2006.01)
B01D 46/00 (2006.01)
B01D 46/52 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2012/067746 12.09.2012
WO PCT/EP2012/068707 21.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/074548 05.12.2012
Publication PCT
WO2014/040659 20.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Inventeur

LANS, Erik

S-619 33 Trosa, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.