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Brevet européen · EP2895304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2895304
Numéro de demande
EP13759217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
24 nov. 2021
Radié
26 juin 2024
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
G01B 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 12183806 11.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/068563 09.09.2013
Publication PCT
WO2014/040937 20.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  4. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  5. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

Hexagon Technology Center GmbH

Heinrich-Wild-Strasse, 9435 Heerbrugg

Inventeur

PETTERSSON, Bo

L-1225 Luxembourg, LU

SIERCKS, Knut

CH-9402 Mörschwil

JORDIL, Pascal

CH-1612 Ecoteaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.