VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES TRANSPORT- ODER PROZESSBAND
Brevet européen · EP2895406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2895406
- Numéro de demande
- EP13794790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 26 oct. 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 15/48 (2006.01)C23C 18/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 9952012 12.09.2012
- Demande PCT
- PCT/AT2013/050180 11.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/040107 20.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 26 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2016
Parties
Inventeur
SIMMEL, Johannes Günther
A-7201 Neudörfl, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.