VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES TRANSPORT- ODER PROZESSBAND

Brevet européen · EP2895406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2895406
Numéro de demande
EP13794790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
26 oct. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/48 (2006.01)
C23C 18/00 (2006.01)
Priorité
AT 9952012 12.09.2012
Demande PCT
PCT/AT2013/050180 11.09.2013
Publication PCT
WO2014/040107 20.03.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Inventeur

SIMMEL, Johannes Günther

A-7201 Neudörfl, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.