KERN-HÜLLE NANOTEILCHEN

Brevet européen · EP2895423 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2895423
Numéro de demande
EP13785574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
15 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B82Y 25/00 (2011.01)
H01J 1/00 (2006.01)
H01F 41/30 (2006.01)
Priorité
GB 201216538 17.09.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/052426 17.09.2013
Publication PCT
WO2014/041377 20.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 31 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2025

  3. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  5. 30 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2023

  6. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  7. 24 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  8. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Nano Resources Limited

NANO RESOURCES LIMITED

Keepers Langfords, Minchinhampton, Stroud Gloucestershire GL6 9AN, GB

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

BINNS, Robert Davidson

Stroud, Gloucestershire GL6 9AN, GB

BINNS, Christopher Robin

Stroud, Gloucestershire GL6 9AN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.