HYDROTHERMISCH MODIFIZIERTE STÄRKE
Brevet européen · EP2895514 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2895514
- Numéro de demande
- EP13766407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08B 30/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 12184454 14.09.2012
- Demande PCT
- PCT/NL2013/050668 16.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/042537 20.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
TIMMERMANS, Johannes Wilhelmus
NL-2628 VK Delft, NL
OUDHUIS, Alida Anna Catharina Maria
NL-2628 VK Delft, NL
SLAGHEK, Theodoor Maximiliaan
NL-2628 VK Delft, NL
ESSERS, Maurice Karel Hubertina
NL-2628 VK Delft, NL
JETTEN, Jan Matthijs
NL-2628 VK Delft, NL
NAGTEGAAl, Ricardo
NL-2628 VK Delft, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.