ZWEIKOMPONENTIGE POLYURETHANZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2895517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2895517
- Numéro de demande
- EP13763207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 2 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/22 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 12183891 11.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/068490 06.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/040922 20.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.