ZWEIKOMPONENTIGE POLYURETHANZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2895517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2895517
Numéro de demande
EP13763207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
16 déc. 2020
Radié
2 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/10 (2006.01)
C08G 18/12 (2006.01)
C08G 18/22 (2006.01)
C08G 18/32 (2006.01)
C09D 175/04 (2006.01)
C09J 175/04 (2006.01)
Priorité
EP 12183891 11.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/068490 06.09.2013
Publication PCT
WO2014/040922 20.03.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.