HYDRAULIKGETRIEBE
Brevet européen · EP2895742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2895742
- Numéro de demande
- EP14713232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2014
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 1/053 (2006.01)F03C 1/053 (2006.01)F03C 1/40 (2006.01)F03D 7/02 (2006.01)F04B 1/06 (2006.01)F04B 11/00 (2006.01)F04B 17/02 (2006.01)F16H 61/431 (2010.01)F16H 61/46 (2010.01)
- Priorité
- EP 13185050 18.09.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/050566 25.02.2014
- Publication PCT
- WO2015/040360 26.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
CALDWELL, Niall
Loanhead EH20 9TB, GB
ABRAHAMS, Daniel
Loanhead EH20 9TB, GB
DUMNOV, Daniil
Loanhead EH20 9TB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.