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Brevet européen · EP2895753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2895753
- Numéro de demande
- EP13726829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 21 juin 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 19/05 (2006.01)B21J 15/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201216367 13.09.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051420 29.05.2013
- Publication PCT
- WO2014/041328 20.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Inventeur
BREWER, Jonathan
Dunstable, Bedfordshire LU6 3JH, GB
HERSANT, Carl
Hertford, Hertfordshire SG14 3LP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.