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Brevet européen · EP2895753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2895753
Numéro de demande
EP13726829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
21 juin 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/05 (2006.01)
B21J 15/02 (2006.01)
Priorité
GB 201216367 13.09.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051420 29.05.2013
Publication PCT
WO2014/041328 20.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 21 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

Parties

Inventeur

BREWER, Jonathan

Dunstable, Bedfordshire LU6 3JH, GB

HERSANT, Carl

Hertford, Hertfordshire SG14 3LP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.